Gouvernement du Canada = Government of Canada, 2024, ISBN : 0660496844
« En vertu de l'article 68 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE] (Canada, 1999), le ministre de l'Environnement et le...
Gouvernement du Canada = Government of Canada, 2024, ISBN : 066070501X
« En vertu de l'article 68 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement de 1999 (LCPE) (Canada 1999), les ministres de l'Environnement et de la...
Gouvernement du Canada = Government of Canada, 2024, ISBN : 9780660709888
« En vertu de l'article 68 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE), les ministres de l'Environnement et de la Santé ont...
Environnement et changement climatique Canada = Environment and Climate Change Canada, 2024, ISBN : 0660695871
« Le présent document de discussion vise à éclairer l'élaboration d'un cadre de mise en œuvre (« le cadre ») qui établira comment le droit à un environnement...
Environnement et changement climatique Canada, 2022, ISBN : 9780660425665
"L’objectif de cet audit interne consistait à évaluer la gouvernance, la gestion des risques et les contrôles en place pour gérer les contributions dans le...
Environnement et Changement climatique Canada, 2022, ISBN : 9780660422442
« La version provisoire de la Stratégie fédérale de développement durable de 2022 à 2026 (SFDD, la version provisoire de la stratégie) présente les...
Environnement et changement climatique Canada, 2022, ISBN : 9780660439297
« La pollution atmosphérique, tels que le smog et les pluies acides, sont le résultat du rejet de polluants dans l'atmosphère. Ces polluants peuvent...
Environnement et changement climatique Canada, 2022, ISBN : 0660400898
"Les Lignes directrices pour la capture, le transport, le nettoyage et la réhabilitation des espèces sauvages mazoutées du Service canadien de la faune...
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